US: Motivation pour combiner l’enseignement de plusieurs références dépend de l’état de l’art et de l’expertise de l’homme du métier

Dans la cause Dystar Textilfarben GMBH & Co Deutschland KG v. C.H. Patrick, Co., et al. (Fed. Cir.; October 3, 2006), le juge en chef Michel présente une revue du critère de motivation pour combiner l’enseignement de plusieurs références dans le but d’invalider une revendication d’un brevet.

Le Juge rappelle les trois critères habituellement utilisés pour déterminer l’évidence depuis la cause Graham v. John Deer Co., 383 U.S. 1, 17 (1966) soit (en anglais):

  1. the scope and content of the prior art;
  2. the differences between the claimed invention and the prior art;
  3. the level of ordinary skill in the art; and
  4. any relevant secondary considerations, including commercial success, long felt but unsolved needs, and failure of others;

le critère de motivation intervenant de manière subsidaire dans le critère 1. précédent.

Selon le juge Michel, le critère de motivation en est un plutôt flexible et doit prendre en considération les connaissances générales (“common knowledge”) et le sens commun (“commun sense”). De plus, la suggestion de combiner des références doit tenir compte de l’art antérieur et de l’expertise de l’homme du métier (“level of ordinary skill”). La suggestion de combiner des références n’a donc pas à se trouver directement dans le document d’art antérieur.

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