Dans Vanderbilt Univ. v. ICOS Corp., la définition d’inventeur est clarifiée par la cour, du moins pour les États-Unis.
La cause concerne le tadalafil qui est l’ingrédient actif du Cialis (TM). L’université revendiquait l’inventorship pour ses chercheurs puisque ceux-ci auraient fourni les concepts élémentaires qui auraient permis à Glaxo de créer le Cialis.
La cour de première instance a jugée que les chercheurs n’étaient pas inventeurs puisqu’ils ne possédaient pas une compréhension du produit complet tel que revendiqué.
La cour du Federal Circuit a confirmé la décision en rejetant toutefois la mauvaise intéprétation de la cour de première instance en affirmant toutefois que les inventeurs n’ont pu fourni de preuves suffisamment claires qu’ils avaient participé Ã l’invention.
Selon la Loi américaine:
When an invention is made by two or more persons jointly, they shall apply for patent jointly and each make the required oath, except as otherwise provided in this title. Inventors may apply for a patent jointly even though (1) they did not physically work together or at the same time, (2) each did not make the same type or amount of contribution, or (3) each did not make a contribution to the subject matter of every claim of the patent. 35 U.S.C. § 116 (1988).
Même si une collaboration physique n’est pas nécéssaire, la Federal Circuit a confirmé qu’une certaine collaboration est requise. Les chercheurs de l’université auraient pu revendiquer des droits si Glaxo (le premier cessionnaire) avait du utiliser de l’information de ceux-ci.